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Droits d’auteurs

https://balbianoservices.fr/ (ainsi que tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la société SVB, représentée par Monsieur Vincent BALBIANO.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://balbianoservices.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Monsieur Vincent BALBIANO représentant de SVB.
Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://balbianoservices.fr/.

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toute image, texte ou élément graphique utilisé sans le consentement de Monsieur Vincent BALBIANO pourra faire l’objet de poursuites légales.


Éditeur du site

SVB – Vincent BALBIANO
9 rue Joseph Madec
76610 Le Havre
SIRET : 818 597 213 00029


Hébergement

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus
https://www.hostinger.fr/
compliance@hostinger.com


Conception – Création Web

Helloweb l’agence
10 rue Franklin
76600 Le Havre
https://www.helloweb-agence.fr/
SIRET : 931 289 342 00012
Tél. : 02 79 01 15 70


Préambule

La société SVB (« SVB ») exploite le site internet https://balbianoservices.fr/ (le « Site »).
Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.


Présentation du site

Le présent site internet est le site d’information de SVB.


Obligations de l’internaute

L’Internaute s’engage à :

  • Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit.

  • Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de SVB, qui en détient la propriété, le Site et son contenu.

  • Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :

    • de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;

    • frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;

    • constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;

    • violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;

    • contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;

    • constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé (spam, chaîne de courriels, etc.).

SVB ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable, notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et de parasitisme.

SVB est le seul et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.

L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.

En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.


Accès au site & responsabilité

Le Site est accessible via le réseau Internet. L’accès est gratuit, mais le coût de la connexion Internet est à la charge de l’Internaute.
Il appartient à l’Internaute de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques.

L’Internaute reconnaît que SVB ne saurait être responsable d’une intrusion ou interception par des tiers dans son système informatique ou ses transmissions de données.

SVB ne garantit pas un accès continu ou sans difficulté technique au Site. L’accès peut être interrompu pour maintenance, corrections ou problèmes liés aux réseaux de télécommunication.


Hyperliens

L’Internaute reconnaît ne pas être autorisé à créer et/ou maintenir un lien vers le Site sans l’accord préalable de SVB.

Le Site peut contenir des liens hypertextes menant vers d’autres sites internet, y compris vers les réseaux sociaux, sans que SVB ne puisse être tenu responsable du contenu de ces derniers.


Cookies

Un cookie est un fichier stocké sur le disque dur de l’Internaute, permettant de signaler sa visite sur le Site.

SVB a recours à des cookies analytiques permettant d’identifier le comportement des Internautes sur le Site (pages les plus visitées, taux de rebond, etc.).

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Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique cookies disponible sur : https://balbianoservices.fr/


Protection des données à caractère personnel

SVB a mis en place une politique de protection des données personnelles.
Vous pouvez la consulter directement sur notre site internet à l’adresse suivante : https://balbianoservices.fr/


👉 Tout est désormais complété avec :

  • le nom de la société (SVB)

  • le responsable (Vincent Balbiano)

  • le lien du site (balbianoservices.fr)

  • l’hébergeur et la conception web

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